Règlement Intérieur

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts d'Allure28 Running Club. Il s'applique obligatoirement à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d'ambiguïté ou de contradiction, les statuts s'appliquent par priorité.

Adhésion à l'association

Art. I/01

Admission des nouveaux membres

L'adhésion est libre pour toutes les personnes qui souhaitent participer à la réalisation de son objet, sous réserve d'acquitter la cotisation prévue à l'article 5 des statuts.

Refus d'admission

Le bureau/comité directeur se réserve le droit de refuser la demande d'adhésion, sans avoir à motiver sa décision.

Art. I/02

Cotisation et tarifs

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par le bureau/comité directeur.

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre d'Allure28 Running Club, en espèces ou tout autre moyen de paiement mis à disposition.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.

Art. I/03

Droits des adhérents — Protection des données

Les adhérents sont informés qu'Allure28 Running Club met en œuvre un traitement automatisé des informations nominatives les concernant. Elles peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978.

Pour exercer ce droit, l'adhérent s'adressera au siège de l'association. Ce fichier est à usage exclusif d'Allure28 Running Club, qui s'engage à ne pas publier ces données nominatives sur Internet.

Art. I/04

Obligations des adhérents

L'adhésion à Allure28 Running Club à quelque titre que ce soit entraîne pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.

Art. I/05

Démission

Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sa démission au Président par lettre recommandée avec accusé de réception. Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une quelconque indemnité.

Attributions des organes dirigeants

Art. II/01

Fonction opérationnelle

Le président assure la direction opérationnelle de l'association. Il dispose à cet effet de tout pouvoir pour notamment :

Organiser la pratique des activités en mobilisant les ressources du club et sécuriser les conditions d'exercice.
Organiser l'engagement des bénévoles.

Le président représente Allure28 Running Club tant à l'égard des pouvoirs publics qu'auprès des partenaires privés. Il négocie et conclut tous les engagements de l'association.

Art. II/02

Fonction financière

Le président et le trésorier veillent au respect des grands équilibres financiers en maîtrisant les dépenses et assurant un flux de recettes suffisant. Ils assurent notamment :

Le suivi des dépenses et des comptes bancaires
La préparation et le suivi du budget
Les remboursements de frais et paiements aux fournisseurs
La transparence du fonctionnement financier envers l'assemblée générale
Les demandes de subventions et l'établissement de la comptabilité

Allure28 Running Club pratique une politique tarifaire adaptée. Pour les adhérents dont la situation l'exige, le bureau peut accorder des réductions sur le prix des services.

Art. II/03

Fonction administrative

Le bureau veille au respect de la réglementation interne et externe. Il assure notamment :

La convocation et le bon déroulement de l'assemblée générale
La bonne circulation des informations à destination des adhérents
L'archivage de tous les documents juridiques et comptables
La tenue du registre spécial
Le dépôt en préfecture des comptes et rapports d'activité requis par la loi

Art. II/04

Pratique des activités

Les activités se déroulent sous la responsabilité des membres du bureau d'Allure28 Running Club.

Art. II/05

Sanctions disciplinaires

Avertissement

Lorsque les circonstances l'exigent, le club peut délivrer un avertissement pour non-respect des règles établies, attitude portant préjudice au club, fautes intentionnelles ou refus de paiement de la cotisation. Il doit être prononcé à la majorité absolue du bureau, après audition du membre concerné. Une procédure d'appel est autorisée dans les 15 jours suivant la notification.

Exclusion

Les mêmes motifs peuvent déclencher une procédure d'exclusion, prononcée à la majorité absolue du bureau après audition du membre concerné, qui peut se faire assister par un membre de son choix.

III

Dispositions diverses

Art. III/01

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur d'Allure28 Running Club est établi par le bureau, conformément à l'article 12 des statuts. Il peut être modifié par le comité directeur.